Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOCRU
M. TORES MARTIN

Numéro de dépôt :
4230067
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2025
BIOCRU de TORES MARTIN

Présentation de la marque BIOCRU

Déposée le 30 novembre 2015 par monsieur TORES MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOCRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur TORES MARTIN domicilié(e) ROUTE DE LA BALMETTE, L'OREE DU BOIS - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TORES MARTIN domicilié(e) ROUTE DE LA BALMETTE, L'OREE DU BOIS - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

La marque BIOCRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCRU arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

TORES MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : MALTBIO , , CRUKIES , COCOLIME , VERCORADE , LIMONADERIE DU VERCORS , Panaché du Vercors , BIOMALT , RAWCRU , WISKY


M. TORES MARTIN - ROUTE DE LA BALMETTE, L'OREE DU BOIS - 38250 - VILLARD DE LANS - France


M. TORES MARTIN - ROUTE DE LA BALMETTE, L'OREE DU BOIS - 38250 - VILLARD DE LANS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686104 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales, tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.